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1. Droit de préemmtion urbain
AVIS DE MENTION DROIT DE PREEMPTION URBAIN Par délibération en date du 6 février 2012, le Conseil municipal a modifié le champ d’application du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) (délibération consultable en mairie et annexée au PLU), approuvé...
2. ZPPAUP
AVIS DE MENTION MODIFICATION ZPPAUP Par arrêté en date du 25 novembre 2011, la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la commune de Besson a été modifiée. Le dossier de modification est consultable en mairie de Besson, à...
3. Comptes rendus du Conseil municipal
2013 9 décembre 2013 23 septembre 2013 5 août 2013 3 juin 2013 8 avril 2013 5 mars 2013 15 janvier 2013 2012 17 Janvier 2012 6 février 2012 2 avril 2012 14 mai 2012 4 juin 2012 2 juillet 2012 1 octobre 2012 2011 24 Janvier 2011 26 avril 2011 30 Mai 2011 4 Juillet 2011 2010...
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